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Communication / Publications

BULLETINS MENSUELS
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Bulletins bimenstruels

Juin 2025 (10565Ko) publié le 25/06/2025 à 15:15
Avril 2025 (10705Ko) publié le 08/04/2025 à 10:38
Février 2025 (8845Ko) publié le 13/02/2025 à 09:30
Novembre 2024 (9505Ko) publié le 05/11/2024 à 15:48
Septembre 2024 (12958Ko) publié le 05/09/2024 à 12:14
Juin 2024 (12121Ko) publié le 13/06/2024 à 09:11
Avril 2024 (13565Ko) publié le 11/04/2024 à 09:47
Février 2024 (10394Ko) publié le 07/02/2024 à 12:25
Novembre 2023 (15446Ko) publié le 30/10/2023 à 12:38
Septembre 2023 (19664Ko) publié le 31/08/2023 à 22:09

CONSEILS MUNICIPAUX - PV et LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
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PV ET LISTES DES DÉLIBÉRATIONS - CONSEILS MUNICIPAUX

Convocation conseil municipal du 4 juillet 2025 (149Ko) publié le 01/07/2025 à 06:30
Liste des Délibérations du Conseil Municipal de juin 2025 (206Ko) publié le 12/06/2025 à 12:10
Procès verbal du conseil Municipal d'avril 2025 (1054Ko) publié le 12/06/2025 à 12:04
Procès verbal du conseil Municipal de mars 2025 (603Ko) publié le 11/04/2025 à 10:56
Procès verbal du conseil Municipal de février 2025 (1086Ko) publié le 12/03/2025 à 15:35
Procès verbal du conseil Municipal de janvier 2025 (510Ko) publié le 10/02/2025 à 16:41
Procès verbal du conseil Municipal de décembre 2024 (1035Ko) publié le 04/01/2025 à 09:07
Procès verbal du conseil Municipal de novembre 2024 (670Ko) publié le 11/12/2024 à 16:03
Procès verbal du conseil Municipal d'octobre 2024 (819Ko) publié le 12/11/2024 à 14:56
Procès verbal du conseil Municipal de septembre 2024 (1200Ko) publié le 14/10/2024 à 16:33
Procès verbal du conseil Municipal de juillet 2024 (507Ko) publié le 16/09/2024 à 15:04
Procès verbal du conseil Municipal de juin 2024 (670Ko) publié le 06/07/2024 à 11:27
Procès verbal du conseil Municipal de mai 2024 (513Ko) publié le 11/06/2024 à 12:13
Procès verbal du conseil Municipal d'avril 2024 (706Ko) publié le 07/05/2024 à 09:14
Procès verbal du conseil Municipal de mars 2024 (919Ko) publié le 11/04/2024 à 14:33
Procès verbal du conseil Municipal de février 2024 (452Ko) publié le 12/03/2024 à 15:28
Procès verbal Conseil Municipal Janvier 2024 (956Ko) publié le 14/02/2024 à 11:49
Procès verbal Conseil Municipal Décembre 2023 (1054Ko) publié le 18/01/2024 à 14:34
Procès verbal Conseil Municipal novembre 2023 (737Ko) publié le 04/12/2023 à 16:44
Procès verbal Conseil Municipal septembre 2023 (746Ko) publié le 12/10/2023 à 15:46
Procès verbal Conseil Municipal juillet 2023 (467Ko) publié le 07/09/2023 à 09:42
PV CONSEIL MUNICIPAL DE JUIN 2023 (504Ko) publié le 13/07/2023 à 09:39

DÉCISIONS DU MAIRE
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DÉCISIONS DU MAIRE

Décisions du Maire 2024-082 du 30 décembre 2024 (114Ko) publié le 31/12/2024 à 11:30
Décisions du Maire du 12 juillet 2024 ,n° 2024-044 (97Ko) publié le 16/07/2024 à 11:22
Décisions du Maire du 12 juillet 2024 N° 2024-043 (92Ko) publié le 16/07/2024 à 11:22
Décision du Maire 2024-040 du 18 juin 2024 (105Ko) publié le 21/06/2024 à 09:07
Décision du Maire 2024-039 du 12 juin 2024 (75Ko) publié le 12/06/2024 à 14:52
Décision du Maire 2024-038 du 12 juin 2024 (88Ko) publié le 12/06/2024 à 14:52
Décisions du Maire du 7 mai 2024 (86Ko) publié le 07/05/2024 à 10:01

CONVOCATION CONSEILS MUNICIPAUX
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CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL

Convocation conseil municipal du 3 janvier 2025 (49Ko) publié le 31/12/2024 à 11:30
Convocation conseil municipal du 5 juillet 2024 (57Ko) publié le 02/07/2024 à 10:43

ARRÊTÉS MUNICIPAUX TEMPORAIRES
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Arrêtés municipaux temporaires

2025 T 091 installation d’une base de vie au Hameau de Thiron (171Ko) publié le 24/06/2025 à 09:22
TVX RÉSEAU ASSAINISSEMENT
2025 t 090 fermeture parc fête de la musique (62Ko) publié le 20/06/2025 à 12:23
fermeture parc Fête de la musique - Marché des producteurs
autorisation débit de boissons marché des producteurs et fête de la musique 21 Juin 2025 (87Ko) publié le 12/06/2025 à 16:26
Installation d'une ligne électrique aérienne temporaire rue du Parc (1566Ko) publié le 04/06/2025 à 15:05
Règlementation de la fête foraine (100Ko) publié le 03/06/2025 à 10:19
Interdiction de circulation Avenue Noel Duchesne du 2/06 au 13/06/2025 (81Ko) publié le 02/06/2025 à 09:30
Interdiction de stationnement place du Tranchant à l'occasion de la pentecôte (81Ko) publié le 02/06/2025 à 09:29
Fermetures et déviations pour la fête de la pentecote (145Ko) publié le 02/06/2025 à 09:28
Restrictions circulation rue rue du Parc du 06/06 au 27/06/2025 (99Ko) publié le 02/06/2025 à 09:28
Autorisation de travaux rue du Parc du 06/06 au 27/06 (102Ko) publié le 02/06/2025 à 09:27
Autorisation de montage de grue Rue du Parc du 15/06/2025 au 15/10/2025 (203Ko) publié le 26/05/2025 à 14:42
Restrictions de circulation Rue de Thiron du 28/07 au 22/08/2025 (158Ko) publié le 23/05/2025 à 11:16
Restrictions de circulation Rue de Thiron du 16/07 au 01/08/2025 (161Ko) publié le 23/05/2025 à 11:16
Restrictions de circulation Chemin du Pré de l'Etang du 23/06 au 21/07/2025 (160Ko) publié le 23/05/2025 à 11:15
Restrictions de circulations Chemin d'Inchelin du 10/06 au 27/06/2025 (163Ko) publié le 23/05/2025 à 11:14
Restrictions de circulation rue de Thiron du 26/05 au 27/06/2025 (91Ko) publié le 23/05/2025 à 11:13
Autorisation de travaux rue de Thiron du 26/05 au 27/06/2025 (99Ko) publié le 23/05/2025 à 11:07
Restrictions de circulation 11 rue de la Forêt du 26/05 au 07/06/2025 (92Ko) publié le 23/05/2025 à 11:05
Autorisation de travaux 11 rue de la Forêt du 26/05 au 07/06/2025 (95Ko) publié le 23/05/2025 à 11:05
Autorisation de stationnement camion de déménagement rue Mermoz les 05 et 06/06/2025 (97Ko) publié le 22/05/2025 à 12:28
Restrictions de circulations Rue René Dhal et tue du Vieux Chene du 26/05 au 28/06/2025 (99Ko) publié le 22/05/2025 à 12:27
Autorisation de travaux Rue René Dhal et tue du Vieux Chene du 26/05 au 28/06/2025 (96Ko) publié le 22/05/2025 à 12:26
circulation brocante pompiers 20 juillet 2025 (77Ko) publié le 19/05/2025 à 14:43
occupation domaine public brocante pompiers du 18 au 20 juillet 2025 (95Ko) publié le 19/05/2025 à 14:42
autorisation débit de boissons brocante pompiers 20 juillet 2025 (85Ko) publié le 19/05/2025 à 14:41
Stationnement d'une benne rue du Parc au n°40 du 21 Mai 2025 au 20 Juin 2025 (105Ko) publié le 19/05/2025 à 14:17
Restrictions de circulation rue du Parc du 13/05 au 06/06/2025 (92Ko) publié le 13/05/2025 à 08:52
Autorisation de travaux rue du Parc du 13/05 au 06/06/2025 (97Ko) publié le 13/05/2025 à 08:51
Débit de boisson temporaire Club de l'Amitié 13 septembre 2025 (60Ko) publié le 09/05/2025 à 12:46
Débit de boisson temporaire Club de l'Amitié 14 juin 2025 (61Ko) publié le 09/05/2025 à 12:45
Débit de boisson temporaire Club de l'Amitié 17 mai 2025 (62Ko) publié le 09/05/2025 à 12:45
Debit de boisson temporaire Amicale des Sapeurs Pompiers 17 mai 2025 (78Ko) publié le 09/05/2025 à 12:43
Autorisation fauchage sur départementales pour l'année 2025 (107Ko) publié le 25/04/2025 à 12:16
Raccordement electrique 2 Hameau de la Folie Panier du 14/04 au 13/06/2025 (94Ko) publié le 20/03/2025 à 08:51
Autorisation de buvette FCPBL 23/04/2025 (61Ko) publié le 31/01/2025 à 12:09
Autorisation de stationnement taxi pour 2025 (138Ko) publié le 20/01/2025 à 11:13
Stationnement Bus Job Insertion Année 2025 (85Ko) publié le 14/01/2025 à 12:19
Délégation de signature (75Ko) publié le 20/03/2025 à 09:11

ARRÊTÉS MUNICIPAUX PERMANENTS
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Arrêtés municipaux permanents

Autorisation de stationnement n° 3 suite à cession (151Ko) publié le 10/04/2025 à 11:02
ARRETE PERMANENT EXTENSION DE LA ZONE 30 SUR LA RD 89 (99Ko) publié le 04/04/2025 à 09:24
Arrêté permanent d'interdiction de stationnement rue du Vieux Chêne (81Ko) publié le 29/10/2024 à 09:24
24/06/2022 - Passage de Thiron en Agglomération (72Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
02/05/2022 - Interdiction étendre le linge (89Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Balcons, fenêtres, façades et clôtures visibles de la voie publique
15/09/2021 - Zone 30 Rue J. Mermoz (312Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
27/04/2021 - Accès espace loisirs (293Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Situé aux Coutures
03/08/2020 - Désordres sur la voie publique (2640Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX TEMPORAIRES
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Arrêtés Préfectoraux temporaires

Arrêté préfectorale vigilance sécheresse (575Ko) publié le 03/09/2024 à 10:39
Arrêté cadre sécheresse du 2 juillet 2024 (1652Ko) publié le 05/07/2024 à 09:54
Autorisation de chasse Animaux classés comme destructeurs (3189Ko) publié le 28/06/2024 à 09:15
05/12/2023 - Élus Commission de Contrôle (170Ko) publié le 19/12/2023 à 11:31
Pour une durée de 3 ans
05/12/2023 - Note relative à l'Influenza Aviaire (106Ko) publié le 07/12/2023 à 10:08

ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX PERMANENTS
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Arrêtés préfectoraux permanents

Reconnaissance catastrophe naturelle 2022 (639Ko) publié le 12/06/2023 à 14:26
11/12/2012 - Nuisances sonores (851Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Jardinage, travaux...

COMMISSION LISTE ÉLECTORALE
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Commission de contrôle des listes électorales

PV de la commission de contrôle (101Ko) publié le 21/05/2024 à 10:15
Convocation de la commission 16/05/2024 (83Ko) publié le 13/05/2024 à 14:46
Arrêté préfectoral (170Ko) publié le 13/05/2024 à 14:45

SYNDICATS - PV & DÉLIBÉRATIONS
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SIVSCP

SIVSCP

Convocation comité syndical du SIVSCP jeudi 26 juin 2025 (43Ko) publié le 12/06/2025 à 10:51
Liste des délibérations Comité Syndical du 13 mars 2025 (91Ko) publié le 17/03/2025 à 11:42
Procès verbal du comité syndical de décembre 2024 (246Ko) publié le 17/03/2025 à 11:41
Procès verbal du comité syndical de septembre 2024 (176Ko) publié le 17/03/2025 à 11:40
Procès verbal du comité syndical du 26 mars 2024 (454Ko) publié le 25/09/2024 à 11:17
Procès verbal du comité syndical du 13 mars 2024 (312Ko) publié le 27/03/2024 à 11:25
Procès verbal comité syndical SIVSCP du 29 aout 2023 (212Ko) publié le 29/12/2023 à 10:11
PV comité syndical SIVSCP du 23/03/2023 (259Ko) publié le 12/04/2023 à 11:06
(12Ko) publié le 12/04/2023 à 11:05
PV comité syndical SIVSCP du 16 /02/2023 (322Ko) publié le 12/04/2023 à 11:05
PV comité syndical du 13 décembre 2022 (337Ko) publié le 27/02/2023 à 11:07
PV comité syndical du 25 octobre 2022 (178Ko) publié le 26/12/2022 à 13:56
PV Comité syndical du 20 septembre 2022 (212Ko) publié le 28/10/2022 à 11:26

SIVOS

SIVOS

Liste des délibérations du comité syndical du 12 mai 2025 (99Ko) publié le 22/05/2025 à 09:27
Procès verbal du comité syndical du 31 mars 2025 (563Ko) publié le 22/05/2025 à 09:25
Procès verbal du comité syndical du 21 novembre 2024 (1939Ko) publié le 22/05/2025 à 09:26
PV du 04/07/2024 (244Ko) publié le 10/07/2024 à 10:37
PV du 10/06/2024 (2995Ko) publié le 10/07/2024 à 10:37
PV du 07/03/2024 (382Ko) publié le 26/04/2024 à 10:37
PV extraordinaire du 04/12/2023 (231Ko) publié le 19/12/2023 à 14:04
PV du 20/11/2023 (129Ko) publié le 19/12/2023 à 14:04

SICOREN

SICOREN

Convocation comité syndical du SICOREN 11 juin 2025 (341Ko) publié le 06/06/2025 à 08:34
Procès verbal du comité syndical d'avril 2025 (297Ko) publié le 06/06/2025 à 08:34
Procès verbal du comité syndical de janvier 2025 (1640Ko) publié le 06/06/2025 à 08:33

SIVU

DÉLIBÉRATIONS CCAS

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Délibérations

Liste des Délibérations du Conseil d'Administration du 10 avril 2025 (198Ko) publié le 11/04/2025 à 10:06
Procès verbal du conseil d'administration d'octobre 2024 (114Ko) publié le 11/04/2025 à 10:05
Procès verbal conseil d'administration CCAS du 26 juin 2024 (118Ko) publié le 17/10/2024 à 09:08
Procès verbal conseil d'administration CCAS du 5 avril 2024 (285Ko) publié le 03/05/2024 à 12:58
Conseil d'administration CCAS du 21 novembre 2022 (46Ko) publié le 05/12/2022 à 12:23

PORTE-À-PORTE AUTORISÉ
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ENQUETES INSEE 2ème SEMESTRE 2025 SUR BREVAL

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2ème semestre 2025

Recours aux soins (87Ko) publié le 17/06/2025 à 11:35

ENQUETES INSEE MAI 2024 à OCTOBRE 2025 SUR BREVAL

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JANVIER 2025 À OCTOBRE 2025

Enquête Loyers et charges (159Ko) publié le 12/02/2025 à 11:03

CONVOCATION CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES CCPIF
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Ordre du jour conseil communautaire de la CCPIF

convocation Conseil Communautaire du 3 Juin 2025 (125Ko) publié le 28/05/2025 à 14:00
Convocation conseil communautaire du 25 juin 2024 (100Ko) publié le 19/06/2024 à 11:06
Ordre du jour conseil communautaire du 9 avril 2024 (198Ko) publié le 03/04/2024 à 09:26

ARS - QUALITÉ DE L'EAU
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Résultats Qualité de l'EAU

10/07/2024 - SIVU DES EAUX BREVAL NEAUPHLETTE (42Ko) publié le 29/08/2024 à 10:18

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